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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTI
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HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE
DOMOTI S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98718575
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE

Déposée le 13 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTI domicilié(e) 199, rue Daubenton, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTI S.A.R.L. - France.

La marque HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE est expirée depuis le 13 février 2008.

DOMOTI a également déposé les autres marques suivantes : DORFLEX , TRI-RELAX , MILWAY , Confort & Vie , " TEMPS L " , Confort&Vie , iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui , L ATELIER DE LUCIE , CHAUSSURES & CONFORT DES SPECIALISTES A VOS PIEDS , RÔTISAVEUR


DOMOTI S.A.R.L. - 199, rue Daubenton, 59100 ROUBAIX - France


DOMOTI S.A.R.L. - France


Inscription le 3 juin 1998 - Retrait partiel n°255507 - Publication au BOPI 1998-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Couleurs, vernis, laques. Préparations pour blanchir.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.